Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAFRAIS
GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS

Numéro de dépôt :
3366580
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
HEXAFRAIS de RESEAU HEXAGRO FRAIS

Présentation de la marque HEXAFRAIS

Déposée le 17 juin 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXAFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS domicilié(e) Centre d'Affaires, 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 068 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPPUY Bernard RESEAU HEXAGRO FRAIS domicilié(e) Centre d'Affaires, 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France.

La marque HEXAFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAFRAIS est expirée depuis le 17 juin 2015.

RESEAU HEXAGRO FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : HEXAFRITES , Envie Appetit Terroir EAT , envie appétit terroir , HEXAFRAIS , RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU SERVICE. , HEXA SEC , ACTUALITES RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU SERVICE. , HEX'clusif les nouvelles du réseau , HEXA FLEURS , En Avant le Terroir EAT


GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS - Centre d'Affaires, 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 399068741


M. CHAPPUY Bernard RESEAU HEXAGRO FRAIS - Centre d'Affaires, 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Fruits et légumes conservés, confitures, gelées, compotes. Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.